Les associations et fondations peuvent être amenées à développer leurs activités au travers de plusieurs entités juridiquement distinctes et pour autant liées.
Cette organisation peut résulter de leur histoire, de leur implantation territoriale, de la diversité de leurs activités ou encore des exigences liées à leurs financements et à leur gouvernance.
Les comptes de chaque structure présentent alors une vision individuelle de sa situation, mais ne permettent pas d’appréhender la réalité financière de l’ensemble.
La combinaison des comptes répond à ce dernier enjeu : produire une vision financière globale d’un ensemble d’entités qui, sans constituer un groupe au sens juridique ou capitalistique, participent à un même projet ou relèvent d’une organisation commune.
Pourquoi combiner les comptes de plusieurs associations ?
La combinaison répond notamment à des besoins de transparence, de pilotage et de communication financière : elle permet de disposer d’une vision d’ensemble des ressources, des emplois, des engagements et des résultats des différentes entités concernées.
Elle peut également faciliter la présentation des comptes à la gouvernance, le dialogue avec les financeurs et partenaires institutionnels, l’analyse des équilibres économiques de l’ensemble, etc.
La combinaison ne se limite pas à une addition des comptes individuels, et nécessite un travail préalable d’analyse et d’harmonisation.
Organiser la collecte et l’harmonisation des informations
Les entités concernées peuvent avoir des pratiques comptables, des outils et des calendriers de clôture différents.
La première étape consiste à identifier le périmètre de combinaison et à organiser la collecte des informations nécessaires.
Il convient ensuite de s’assurer de leur cohérence, d’identifier les éventuelles différences de méthodes comptables et de traiter les opérations réciproques entre les associations et/ou fondation, afin d’éviter les doubles comptabilisations.
La qualité du résultat dépend largement de la fiabilité des données individuelles et de la cohérence des règles retenues.
Une démarche adaptée aux spécificités du secteur associatif
Les associations et fondations présentent des caractéristiques particulières qui doivent être prises en compte dans les travaux : diversité des financements, subventions, contributions volontaires en nature, fonds dédiés, activités réglementées ou encore coexistence de ressources affectées et non affectées.
La combinaison doit donc être construite en tenant compte des règles comptables applicables aux organismes concernés et de la finalité poursuivie.
Il importe également de distinguer la combinaison des comptes de la consolidation comptable : ces deux démarches ne reposent pas sur les mêmes fondements et ne répondent pas nécessairement aux mêmes situations.
Au-delà des comptes : améliorer le pilotage de l’ensemble
La production de comptes combinés peut constituer l’occasion de renforcer les pratiques de gestion et de reporting entre les différentes entités associatives
Elle permet notamment aux « asso » et fondations de réfléchir à la circulation de l’information, à l’harmonisation des procédures, à la définition d’indicateurs communs et à la qualité des échanges entre les équipes administratives et financières. Disposer de comptes combinés offre aux organisations sans vocation lucrative de une information financière globale, fiable et compréhensible, qui traduit la réalité d’ensemble de leur organisation, et soutient ainsi les choix des instances de gouvernance, et de direction opérationnelle.